Déposée le 27 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOWAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOWAMEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOWAK domicilié(e) Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 905 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Philippe ADMONT, NOWAK domicilié(e) Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France.
La marque NOWAMEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOWAMEDICA est expirée depuis le 27 septembre 2012.
NOWAK a également déposé les autres marques suivantes : N NOWAK , N , NOWAMEDICA
NOWAK SAS - Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France - SIREN 328905989
Jean Philippe ADMONT, NOWAK - Zone Artisanale,35320 PANCE - 35320 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Produits de fonderie, (métalliques) , à usage médical. Outils métalliques destinés à la pose de prothèses médicales Articles orthopédiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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