Marque expirée - Marque en non vigueur

Mo'Sean
NOW DISCS , SPRL

Numéro de dépôt :
3696120
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2019
Mo\'Sean de NOW DISCS

Présentation de la marque Mo'Sean

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2009 par NOW DISCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mo'Sean »

Le déposant est NOW DISCS , SPRL domicilié(e) 1 Rue Theodore Kluber - 7711 Dottignies - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOW DISCS domicilié(e) 1 Rue Theodore Kluber - 7711 Dottignies - Belgique.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mo'Sean est expirée depuis le 3 décembre 2019.


NOW DISCS , SPRL - 1 Rue Theodore Kluber - 7711 Dottignies - Belgique


NOW DISCS - 1 Rue Theodore Kluber - 7711 Dottignies - Belgique


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique ;

Divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo.