Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROFRESH
NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1435304
Date de dépôt :
13/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2017

Présentation de la marque MICROFRESH

Déposée le 13 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROFRESH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE domicilié(e) Parc Technologique des Grillons, 60 Route de Sartrouville, Bat. 6,78230 LE PECQ (dossier no 2353829) - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 260 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2353829) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MICROFRESH est expirée depuis le 13 avril 2017.

NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BACTIPLUS


NOVOZYMES BIOLOGICALS FRANCE société par actions simplifiée - Parc Technologique des Grillons, 60 Route de Sartrouville, Bat. 6,78230 LE PECQ (dossier no 2353829) - 78230 - France - SIREN 438260929


BREDEMA - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2353829) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2007 n°2353829 - Publication au BOPI 2007-10-23

Renouvellement sans limitation n°2084688 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439570 - Publication au BOPI 2006-08-30

Produit chimique destiné à l'industrie, la marine, l'agriculture, les transports et les usages domestiques. Produit biologique à base de micro-organismes pour canalisations, siphons, sanitaires, bacs dégraisseurs, fosses septiques, urinoirs, élevages agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.