Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUCTOZYME
NOVOZYMES A/S, Société de droit danois

Numéro de dépôt :
92442081
Date de dépôt :
17/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2022

Présentation de la marque FRUCTOZYME

Déposée le 17 novembre 1992 par la société étrangère NOVOZYMES A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTOZYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la société étrangère NOVOZYMES A/S domicilié(e) Krogshoejvej 36 - 2880 - BAGSVAERD - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque FRUCTOZYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUCTOZYME arrivera à expiration en date du 17 novembre 2022.

NOVOZYMES A/S a également déposé les autres marques suivantes : FUNGAMYL , SAVINASE , PULPZYME , ULTRAFLO , JUVEZYME , PEELZYM , K-ZYM , ESPERASE , ALPHA-GAL , NOVOFERM


NOVOZYMES A/S, Société de droit danois - Krogshoejvej 36 - 2880 - BAGSVAERD - Danemark


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2002 n°2227825 - Publication au BOPI 2002-09-13

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333901 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501770 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Enzymes utilisées dans l'industrie de l'amidon et l'industrie alimentaire