Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOCUR
NOVOZYMES A/S SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU DANEMARK

Numéro de dépôt :
94507009
Date de dépôt :
17/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2013

Présentation de la marque NOVOCUR

Déposée le 17 février 1994 par NOVOZYMES A/S SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU DANEMARK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOCUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est NOVOZYMES A/S SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU DANEMARK domicilié(e) Krogshoejvej 36,2880 BAGSVAERD,DANEMARK (dossier no 2253345) - Danemark.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BDSA, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2253345) - 92659 - France.

La marque NOVOCUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque NOVOCUR est expirée depuis le 27 novembre 2013.


NOVOZYMES A/S SOCIETE REGIE SELON LES LOIS DU DANEMARK - Krogshoejvej 36,2880 BAGSVAERD,DANEMARK (dossier no 2253345) - Danemark


BDSA, BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18 QUAI DU POINT DU JOUR,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2253345) - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333901 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2003 n°2253345 - Publication au BOPI 2003-11-27

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

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