Déposée le 27 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOUTILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NOVOUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-48 du 1 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOUTILS domicilié(e) 400 rue des Bouleaux, ZI des Pochons - 74300 - THYEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 668 043 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque NOVOUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOUTILS arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.
NOVOUTILS a également déposé les autres marques suivantes : SOMFY-TEC
NOVOUTILS, société par actions simplifiée - 400 rue des Bouleaux, ZI des Pochons - 74300 - THYEZ - France - SIREN 383668043
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628341 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21
Machines-outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; outils (parties de machines) ; porte-outils (parties de machines), outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; outils coupants de haute précision (parties de machines), outils carrés (parties de machines), outils à gorge (parties de machines), outils en carbure de tungstène (parties de machines) ; fraises (parties de machines) ; forets (parties de machines) ; alésoirs (parties de machines), burins (parties de machines), plaquettes en carbure (parties de machines) ; mèches (parties de machines), broches (parties de machines), poinçons (parties de machines), molettes (parties de machines), molettes à tourbillonner (parties de machines) ; molettes à fileter (parties de machines), outils prismatiques (parties de machines).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ; outils coupants de haute précision entraînés manuellement, outils carrés entraînés manuellement, outils à gorge entraînés manuellement, outils en carbure de tungstène ; fraises (outils) ; forets (outils) ; alésoirs (outils), burins (outils), plaquettes en carbure (outils) ; mèches (parties d'outils), broches (outils), poinçons (outils), molettes (outils), molettes à tourbillonner (outils), molettes à fileter (outils) ; outils prismatiques (outils).
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