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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOUTILS DG
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NOVOUTILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOUTILS
NOVOUTILS DG SA

Numéro de dépôt :
92436243
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque NOVOUTILS

Déposée le 28 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) NOVOUTILS DG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOUTILS DG domicilié(e) Z.I. des grands prés - 992, avenue de colomby - BP. 144, 74303 CLUSES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 668 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. BIELER Alain Z.I. des grands prés - BP. 144 - France.

La marque NOVOUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOUTILS est expirée depuis le 28 septembre 2002.


NOVOUTILS DG SA - Z.I. des grands prés - 992, avenue de colomby - BP. 144, 74303 CLUSES cedex - France - SIREN 383668043


Mr. BIELER Alain Z.I. des grands prés - BP. 144 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Outil coupant de haute précision

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).