Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE ELEMENT
NOVOU Stéphanie
NOVOU Cyrille

Numéro de dépôt :
3279628
Date de dépôt :
08/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2014
NATURE ELEMENT de NOVOU Stéphanie

Présentation de la marque NATURE ELEMENT

Déposée le 8 mars 2004 par NOVOU Stéphanie et NOVOU Cyrille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE ELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Les déposants sont NOVOU Stéphanie domicilié(e) 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France et NOVOU Cyrille domicilié(e) 52, rue pierre et marie curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie NOVOU domicilié(e) 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.

La marque NATURE ELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ELEMENT est expirée depuis le 8 mars 2014.


NOVOU Stéphanie - 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France

NOVOU Cyrille - 52, rue pierre et marie curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France


Stéphanie NOVOU - 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Inscription le 18 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411087 - Publication au BOPI 2005-04-18

Inscription le 23 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°430747 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Baumes pour le visage et pour le corps ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoire ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtre ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides ; herbicides. Bains médicinaux ; bandes culottes ou serviettes hygièniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijou ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clef de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.