Déposée le 8 mars 2004 par NOVOU Stéphanie et NOVOU Cyrille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE ELEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Les déposants sont NOVOU Stéphanie domicilié(e) 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France et NOVOU Cyrille domicilié(e) 52, rue pierre et marie curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie NOVOU domicilié(e) 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France.
La marque NATURE ELEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE ELEMENT est expirée depuis le 8 mars 2014.
NOVOU Stéphanie - 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France
NOVOU Cyrille - 52, rue pierre et marie curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France
Stéphanie NOVOU - 52, rue Pierre et Marie Curie,91160 LONGJUMEAU - 91160 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08
Inscription le 18 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411087 - Publication au BOPI 2005-04-18
Inscription le 23 mars 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°430747 - Publication au BOPI 2006-03-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Baumes pour le visage et pour le corps ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoire ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crème pour le cuir. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtre ; matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; fongicides ; herbicides. Bains médicinaux ; bandes culottes ou serviettes hygièniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijou ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clef de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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