Marque enregistrée - Marque en non vigueur
N NOVOTEL
Numéro de dépôt :
943130
Date de dépôt :
31/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque N NOVOTEL
Déposée le 31 mars 1976 par la société Novotel - Société d'Investissements et d'Exploitation Hôteliers - S.I.E.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « N NOVOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque N NOVOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°4543 - Publication au BOPI 1977-495