Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTEL
Novotel S.I.E.H. (Société d' et d'Exploitation Hôteliers)

Numéro de dépôt :
950420
Date de dépôt :
24/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SELECTEL

Déposée le 24 mars 1976 par Novotel S.I.E.H. (Société d' et d'Exploitation Hôteliers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELECTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Novotel S.I.E.H. (Société d' et d'Exploitation Hôteliers) domicilié(e) ( A6, Evry. - France.

La marque SELECTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 950420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SELECTEL est expirée depuis le 24 mars 1986.


Novotel S.I.E.H. (Société d' et d'Exploitation Hôteliers) - ( A6, Evry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-507

Inscription - Transmission de propriété n°4543 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°103777 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main;coutellerie blanches;papier, carton, articles e ou en carton (non compris dans d'aut journaux et périodiques, livres;a pour reliures;photographies;papete (pour la papeterie);matériaux pou à écrire et articles de bureau ( l'exception des meubles);matériel d'enseignement (à l'exception des à jouer;caractères d'imprimerie glaces, cadres;articles (non compri classes) en bois, liège, roseau, j os, ivoire, baleine, écaille, ambr mer, celluloïd et succédanés d ou en matières plastiques;petits portatifs pour le ménage et la cui métaux précieux ou en plaqué); (à l'exception des pinceaux);mat$ la brosserie, instruments et matér de fer;verre brut ou mi-ouvré ( du verre de construction), verrerie, faïence non comprises dans d'autre de prospectus, d'échantillons;loc de matériel publicitaire;impressi publicitaires;aide aux entreprises commerciales dans la conduite de leu informations ou renseignements d'aff à facon de travaux statistiques, m de sténotypie;comptabilité;rep de documents;bureaux de placement; machines à écrire et de matéri bureau;assurances;banques;agences portefeuille;prêts sur gage;reco créances;loteries;émission de lettres de crédit;agences immobil de fonds de commerce et d'immeubles) immobilière;gérance d'immeubles de fumisterie, peinture, plâtrerie plomberie, couverture;travaux publi d'outils et de matériel de constru de bulldozers, d'extracteurs d'arbre nettoyage de bâtiments, de locaux, de facades, désinfections, dérat nettoyage d'objets divers (blanchiss transformations de vêtements;rech pneus;vulcanisation;cordonnerie;r instruments, outils;transport de pe marchandises;adduction d'eau;distr de mobilier;exploitation de transbordeurs;remorquage maritime, renflouement de navires;conditionne concernant les voyages (agences de t et de voyage, réservation de place de chevaux, de véhicules de transp de marchandises dans un entrepôt e de leur préservation ou gardiennag d'habits, garage de véhicules;loc de garages;éducation;institution d'enseignement;édition de livres, de journaux;prêts de livres;dres d'animaux;divertissements;spectacl radiophoniques ou par télévision pour artistes;location de films, d' phonographiques, d'appareils de proj cinéma et accessoires, de décors restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accom de beauté, de coiffure;pompes fun crématoires;réservation de cham voyageurs;travaux d'ingénieurs, c et établissement de plans sans rap avec la conduite des affaires;trava pour la construction);prospections; de matériaux;laboratoires;locati exploitation agricole, de vêtement distributeurs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.