Déposée le 22 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOTEC domicilié(e) 11 rue Edison - 69500 - BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 431 999 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque NOVOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVOTEC arrivera à expiration en date du 22 juin 2029.
NOVOTEC a également déposé les autres marques suivantes : NOVOTEC
NOVOTEC, SAS - 11 rue Edison - 69500 - BRON - France - SIREN 414431999
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2146545 - Publication au BOPI 1999-06-11
Inscription le 5 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232338 - Publication au BOPI 1997-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51
Inscription le 3 décembre 1997 - Concession de licence n°246636 - Publication au BOPI 1997-12-03
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2410794 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719798 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27
Renouvellement avec limitation le 18 juin 2019 n°2718349 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-18
Des milieux de culture biologique, des diagnostics biologiques, ; Des réactifs d'analyses ainsi que des produits de laboratoire, produits d'analyses biologiques, produits destinés à des analyses médicales ; des produits pharmaceutiques ; ; Des services d'expertise clinique, d'expertise de médicaments, notamment en matière d'immunologie, et d'une façon générale tous services de laboratoire ; Services d'analyses biologiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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