NOVOSTAT
Présentation de la marque NOVOSTAT
Déposée le 22 avril 2013 par la société étrangère NOVOSTRAT LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « NOVOSTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVOSTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOSTAT est expirée depuis le 22 avril 2023.
NOVOSTRAT LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41