Déposée le 18 juin 2015 par la société étrangère NOVOSTRAT LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVAZOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la société étrangère NOVOSTRAT LIMITED domicilié(e) UNIT 3 ANNACOTTY BUSINESS PARK, LIMERICK - Irlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque NOVAZOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVOSTRAT LIMITED, Société de Droit Irlandais - UNIT 3 ANNACOTTY BUSINESS PARK, LIMERICK - Irlande
Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, gaines, housses, feuilles et films en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, plaques en mousse pour l'emballage en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation, plaques en mousse pour l'emballage en matières plastiques, mousse d'isolation en matières plastiques ;
Verre de construction ; verre isolant (construction), mousse d'isolation pour le bâtiment (construction) ; matériau de construction non métallique.
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