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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVORTHO
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OVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVATION
NOVORTHO SARL

Numéro de dépôt :
99801233
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque OVATION

Déposée le 6 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVORTHO domicilié(e) 62 AVENUE DU 8 MAI 1945, 64100 BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 400 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - France.

La marque OVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVATION est expirée depuis le 6 juillet 2009.


NOVORTHO SARL - 62 AVENUE DU 8 MAI 1945, 64100 BAYONNE - France - SIREN 388400459


RAVINA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

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