Déposée par voie électronique le 16 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVOPONTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVOPONTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVOPONTE domicilié(e) Le Grand Parc - 50160 - GUILBERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 419 201 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS domicilié(e) 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque NOVOPONTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOPONTE arrivera à expiration en date du 16 juin 2025.
NOVOPONTE, Société à Responsabilité Limitée - Le Grand Parc - 50160 - GUILBERVILLE - France - SIREN 512419201
FIDAL, Mme. CLAIRE MOURRIERAS - 2 Rue de la Mabilais, CS24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Viande, volailles et gibier, extraits de viande, oeufs ;
Animaux vivants, aliments pour animaux, substances fortifiantes alimentaires pour animaux, produits pour l'engraissement des animaux, produits de l'élevage, fourrages, produits pour litières, oeufs à couver, paille (fourrages), semences (graines), volaille (animaux vivants), produits pour la ponte de la volaille ;
Agences d'import export, vente en gros, au détail, par correspondance, et en ligne d'animaux vivants, de volaille, d'oeufs, d'aliments pour animaux ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; service de sous-traitance (assistance commerciale) ; services d'achat-revente d'animaux vivants, de plantes et de fleurs naturelles ; services d approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ;
Recherches et analyses dans le domaine de la biotechnologie et de la génétique des animaux, services d'ingénierie, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;
Élevage d'animaux.
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