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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC
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NOVOSANI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOSANI
NOVOPLASTIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98740976
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque NOVOSANI

Déposée le 3 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOSANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC domicilié(e) 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOVOSANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOSANI est expirée depuis le 3 juillet 2008.

NOVOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : NOVECO , MICROLUB , NOVOCOM , NOVAQUATUBE , NOVODETECT SYSTEM , NOVOPLASTIC , NOVOQUICK , NOVODUK , NOVODROP , NOVOLEC


NOVOPLASTIC Société Anonyme - 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France - SIREN 765200753


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399475 - Publication au BOPI 2004-09-15

Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399474 - Publication au BOPI 2004-09-15

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

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