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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC
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NOVOLEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOLEC
NOVOPLASTIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3127202
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2011
NOVOLEC de NOVOPLASTIC

Présentation de la marque NOVOLEC

Déposée le 22 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC domicilié(e) 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 334 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOVOLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOLEC est expirée depuis le 22 octobre 2011.

NOVOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : NOVECO , MICROLUB , NOVOSANI , NOVOCOM , NOVAQUATUBE , NOVODETECT SYSTEM , NOVOPLASTIC , NOVOQUICK , NOVODUK , NOVODROP


NOVOPLASTIC Société Anonyme - 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France - SIREN 380334649


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Tubes, notamment tubes prélubrifiés pour la protection de câbles d'énergie. Tuyaux flexibles non métalliques destinés à protéger des câbles d'énergie, des câbles haute tension enterrés ; raccords pour les produits précités.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.