Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOCOM
NOVOPLASTIC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3125758
Date de dépôt :
12/10/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2011
NOVOCOM de NOVOPLASTIC

Présentation de la marque NOVOCOM

Déposée le 12 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC domicilié(e) 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 334 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOVOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOCOM est expirée depuis le 12 octobre 2011.

NOVOPLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : NOVECO , MICROLUB , NOVOSANI , NOVAQUATUBE , NOVODETECT SYSTEM , NOVOPLASTIC , NOVOQUICK , NOVODUK , NOVODROP , NOVOLEC


NOVOPLASTIC Société Anonyme - 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France - SIREN 380334649


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 17 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363599 - Publication au BOPI 2003-01-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Tuyaux et gaines de protection de câbles, notamment tubes prélubrifiés.