Déposée le 20 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOVAQUATUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPLASTIC domicilié(e) 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 200 753 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque NOVAQUATUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVOPLASTIC Société Anonyme - 42 rue de l'Industrie, 01200 BELLEGARDE SUR VALSERINE - France - SIREN 765200753
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02
Inscription le 15 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399475 - Publication au BOPI 2004-09-15
Inscription le 15 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399474 - Publication au BOPI 2004-09-15
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
tubes de protection de câbles, gaines pour câbles électriques, fourreaux de protection de câbles y compris pour les câbles de télécommunication. Tuyaux flexibles non métalliques notamment destinés à protéger des câbles de toute nature.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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