Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOPAC
/
K'LIBRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

K'LIBRE
NOVOPAC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95593584
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2015

Présentation de la marque K'LIBRE

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVOPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « K'LIBRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOPAC domicilié(e) Malataverne,69510 MESSIMY (dossier no 2296699) - 69510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 965 502 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296699) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K'LIBRE est expirée depuis le 17 octobre 2015.

NOVOPAC a également déposé les autres marques suivantes : NOVOPAC , BANCOPAC


NOVOPAC Société Anonyme - Malataverne,69510 MESSIMY (dossier no 2296699) - 69510 - France - SIREN 965502602


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2296699) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296699 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Etuis en plastique transparent pour pièces de monnaie