Déposée le 12 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVONUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « NOVONUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVONUT domicilié(e) 10 Impasse des amaryllis - 83400 - Hyères - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVONUT domicilié(e) 10 Impasses des amaryllis - 83400 - Hyères - France.
La marque NOVONUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVONUT est expirée depuis le 12 juillet 2022.
NOVONUT, SARL - 10 Impasse des amaryllis - 83400 - Hyères - France
NOVONUT - 10 Impasses des amaryllis - 83400 - Hyères - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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