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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM
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TRAFECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAFECO
NOVOFERM, SAS

Numéro de dépôt :
3983651
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2023
TRAFECO de NOVOFERM

Présentation de la marque TRAFECO

Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAFECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM domicilié(e) Zone Industrielle des Redoux - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 301 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil, Mme. Cécile BARRIO domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque TRAFECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAFECO est expirée depuis le 18 février 2023.

NOVOFERM a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIMATIC , CUBIQUE , AUDACE , MAEVISTE , Delliso , OZONE , PLURIEL , NovoSide , OXYGEN , SINGULIER


NOVOFERM, SAS - Zone Industrielle des Redoux - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 450301486


DERAMBURE Conseil, Mme. Cécile BARRIO - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 21 mai 2013 - Changement de dénomination n°601216 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Portes et portails métalliques, portes automatiques métalliques, portes et portails métalliques basculants pour parkings collectifs ;

Portes et portails non métalliques, portes automatiques non métalliques, portes et portails non métalliques basculants pour parkings collectifs.