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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM
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SINGULIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SINGULIER
NOVOFERM, SAS

Numéro de dépôt :
3937202
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SINGULIER de NOVOFERM

Présentation de la marque SINGULIER

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SINGULIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM domicilié(e) Zone Industrielle des Redoux - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 301 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil, Mme. Cécile BARRIO domicilié(e) 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

NOVOFERM a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIMATIC , CUBIQUE , AUDACE , MAEVISTE , Delliso , OZONE , PLURIEL , TRAFECO , NovoSide , OXYGEN


NOVOFERM, SAS - Zone Industrielle des Redoux - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 450301486


DERAMBURE Conseil, Mme. Cécile BARRIO - 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740387 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Constructions métalliques à savoir : garages métalliques, abris métalliques, abris métalliques de jardin, abris métalliques pour piscines, tonnelles métalliques, constructions métalliques vendues prêtes à monter ;

Constructions non métalliques à savoir garages non métalliques, abris non métalliques, abris non métalliques de jardin, abris non métalliques pour piscines, tonnelles non métalliques, constructions non métalliques vendues prêtes à monter.