Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM
/
OZONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZONE
NOVOFERM, SAS

Numéro de dépôt :
3937204
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
OZONE de NOVOFERM

Présentation de la marque OZONE

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM domicilié(e) Zone Industrielle des Redoux - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 301 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE Conseil, Mme. Cécile BARRIO domicilié(e) 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

La marque OZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZONE est expirée depuis le 26 juillet 2022.

NOVOFERM a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIMATIC , CUBIQUE , AUDACE , MAEVISTE , Delliso , PLURIEL , TRAFECO , NovoSide , OXYGEN , SINGULIER


NOVOFERM, SAS - Zone Industrielle des Redoux - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 450301486


DERAMBURE Conseil, Mme. Cécile BARRIO - 14 avenue d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Constructions métalliques à savoir : garages métalliques, abris métalliques, abris métalliques de jardin, abris métalliques pour piscines, tonnelles métalliques, constructions métalliques vendues prêtes à monter ;

Constructions non métalliques à savoir garages non métalliques, abris non métalliques, abris non métalliques de jardin, abris non métalliques pour piscines, tonnelles non métalliques, constructions non métalliques vendues prêtes à monter.