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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM
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NovoSide
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NovoSide
NOVOFERM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3684317
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2029
NovoSide de NOVOFERM

Présentation de la marque NovoSide

Déposée le 15 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NovoSide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 301 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque NovoSide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NovoSide arrivera à expiration en date du 15 octobre 2029.

NOVOFERM a également déposé les autres marques suivantes : TRAFIMATIC , CUBIQUE , AUDACE , MAEVISTE , Delliso , OZONE , PLURIEL , TRAFECO , OXYGEN , SINGULIER


NOVOFERM, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 450301486


DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2019 n°2729252 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-25

Inscription le 30 octobre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°799972 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de machines.