Présentation de la marque + SVP + Simple + Vite + Proche du client
Déposée le 25 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « + SVP + Simple + Vite + Proche du client » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE domicilié(e) ZI LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 301 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque + SVP + Simple + Vite + Proche du client a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVOFERM FRANCE, Société par actions simplifiée - ZI LES REDOUX - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 450301486
DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Inscription le 28 janvier 2016 - Retrait partiel n°661877 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique, portails métalliques, portes métalliques, portails métalliques, ferme-porte non électrique, portes métalliques notamment de garage, armatures de portes métalliques, châssis et cadres de portes métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, ferrure et galets de portes, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques, poignées de porte en métal, verrous de portes métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes ou de fenêtres, robots (machines) ;
Serrures électriques, dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs électriques (à l'exception de ceux à usage médical) ; fils électriques ; relais électriques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques, portes et fenêtres non métalliques, portails non métalliques, huisseries et dormants de portes et de fenêtre (non métalliques), panneaux de portes non métalliques ;
Services d'installation et de réparation de portes, de fenêtres, de serrures et de systèmes de fermeture industriels, installation et réparation de machines, réparation de portes, de fenêtres, de serrures et de systèmes de fermeture industriels ; information en matière d'installation de portes, de fenêtres, de serrures et de systèmes de fermeture industriels.
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