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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE
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NOVOMATIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVOMATIC
NOVOFERM FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3728208
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2030
NOVOMATIC de NOVOFERM FRANCE

Présentation de la marque NOVOMATIC

Déposée le 6 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle Les Redoux - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 301 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque NOVOMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVOMATIC arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

NOVOFERM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : + SVP + Simple + Vite + Proche du client , novomatic , NOVOROL , NOVOGATE , F-Max , DWM , AMARINE , LUTERMAX , MAEVA , NOVOFERM EXPERT


NOVOFERM FRANCE, société par actions simplifiée - Zone Industrielle Les Redoux - 44270 - MACHECOUL ST MEME - France - SIREN 450301486


DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie - 66 rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2020 n°2744681 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-04-03

Constructions métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; installation, entretien et réparation de machines.