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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE
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MAEVA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAEVA
NOVOFERM FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97704272
Date de dépôt :
14/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2027

Présentation de la marque MAEVA

Déposée le 14 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-51 du 19 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOFERM FRANCE domicilié(e) Z.I. Les Redoux - 44270 - MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 301 486 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque MAEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAEVA arrivera à expiration en date du 14 novembre 2027.

NOVOFERM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : + SVP + Simple + Vite + Proche du client , novomatic , NOVOROL , NOVOGATE , F-Max , NOVOMATIC , DWM , AMARINE , LUTERMAX , NOVOFERM EXPERT


NOVOFERM FRANCE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Les Redoux - 44270 - MACHECOUL - France - SIREN 450301486


DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357625 - Publication au BOPI 2007-12-07

Inscription le 1 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454748 - Publication au BOPI 2007-06-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 19 déc. 1997 au BOPI 1997-51

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2017 n°2664136 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-15

Portes de garage métalliques. Blocs portes métalliques. Portes de garage non métalliques. Blocs portes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.