Déposée le 7 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) NOVOFERM FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOFERM FRANCE domicilié(e) Zone Industrielle les Redoux,44270 MACHECOUL - 44270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 044 772 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France.
La marque AMARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVOFERM FRANCE société anonyme - Zone Industrielle les Redoux,44270 MACHECOUL - 44270 - France - SIREN 343044772
BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18 Quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX - 92659 - France
Inscription le 1 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454748 - Publication au BOPI 2007-06-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; portes métalliques ; portes de garage métalliques ; blocs portes métalliques ; armatures de portes métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métallique ; châssis et huisseries en métal, en particulier en acier, et leurs accessoires, a savoir éléments de cadres et de battants, grappins et ancres, pour portes de maisons, pour portes d'entrée, pour portes intérieures, portes en acier, portes et volets de protection contre le feu, portes de protection contre la fumée, portes de sécurité, portails, portails de garage, en particulier portails basculants et portails sectionnes, portes latérales de garage ainsi que pour portails de halls industriels. Dispositifs, notamment dispositifs commandés à distance pour ouvrir ou fermer des portes, notamment des portes de garages. Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; portes non métalliques ; portes de garage non métalliques ; blocs portes non métalliques ; armatures de portes non métalliques ; armatures pour la construction non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non métalliques. Chevilles non métalliques ; garnitures de portes (non métalliques) ; serrures autres qu'électriques non métalliques ; vis non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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