Marque enregistrée - Marque en non vigueur
XY BOIS
Numéro de dépôt :
1343158
Date de dépôt :
18/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1996
Présentation de la marque XY BOIS
Déposée le 18 février 1986 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « XY BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque XY BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XY BOIS est expirée depuis le 18 février 1996.
NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31