TIM
Présentation de la marque TIM
Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIM est expirée depuis le 30 janvier 2007.
NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1997 n°2081634 - Publication au BOPI 1997-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27
Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23
Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20