Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELITE
NOVODEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1403598
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
24/03/1997

Présentation de la marque PASTELITE

Déposée le 24 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « PASTELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, 80110 MOREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. BASILIEN - France.

La marque PASTELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELITE est expirée depuis le 24 mars 1997.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC (S.A.) - Zone Industrielle, 80110 MOREUIL. - France


J. BASILIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales; mordants résines naturelles à l'état brut.