Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVAL
Numéro de dépôt :
1569682
Date de dépôt :
11/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2000
Présentation de la marque NOVAL
Déposée le 11 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57036 - Publication au BOPI 1991-10-17