Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVAL
NOVODEC

Numéro de dépôt :
1113125
Date de dépôt :
13/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVAL

Déposée le 13 novembre 1979 par NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVODEC domicilié(e) (SA), Zone Industrielle, MOREUIL, Somme, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque NOVAL est expirée depuis le 13 novembre 1989.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON , COMBI COLOR


NOVODEC - (SA), Zone Industrielle, MOREUIL, Somme, France, - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.