NOVAL
Présentation de la marque NOVAL
Déposée le 13 novembre 1979 par NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVAL est expirée depuis le 13 novembre 1989.
NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022