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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVODEC
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ISBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISBA
NOVODEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1724159
Date de dépôt :
10/08/1990
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
10/08/2010

Présentation de la marque ISBA

Déposée le 10 août 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) zone Industrielle, route de Thennes, 80110 MOREUIL (dossier no 2178989) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 111 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EURIDEP Société Anonyme domicilié(e) (dossier no 2178989) - France.

La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 10 août 2010.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC Société Anonyme - zone Industrielle, route de Thennes, 80110 MOREUIL (dossier no 2178989) - France - SIREN 380111427


EURIDEP Société Anonyme - (dossier no 2178989) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2178989 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résine naturelle à l'état brut

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.