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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVODEC
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FACILICONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILICONE
NOVODEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95590844
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque FACILICONE

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACILICONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 111 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque FACILICONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILICONE est expirée depuis le 3 octobre 2005.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC (société anonyme) - Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL - France - SIREN 380111427


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Outils et instruments à main permettant l'application et l'extrusion de mastics, de produits de rebouchage et de colmatage contenant de la silicone