Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELATEX
NOVODEC SA

Numéro de dépôt :
94501261
Date de dépôt :
07/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2004

Présentation de la marque ELATEX

Déposée le 7 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) Z.I. Route de Thennes, 80110 - MOREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 111 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVODEC SA - France.

La marque ELATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELATEX est expirée depuis le 7 janvier 2004.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC SA - Z.I. Route de Thennes, 80110 - MOREUIL - France - SIREN 380111427


NOVODEC SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut