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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVODEC
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CHARM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHARM
NOVODEC, société anonyme

Numéro de dépôt :
1391869
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2007

Présentation de la marque CHARM

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle, 80110 MOREUIL (dossier no 2081633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 111 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2081633) - France.

La marque CHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARM est expirée depuis le 30 janvier 2007.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC, société anonyme - Zone Industrielle, 80110 MOREUIL (dossier no 2081633) - France - SIREN 380111427


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2081633) - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 1997 n°2081633 - Publication au BOPI 1997-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Inscription le 23 avril 2001 - Changement de dénomination n°322687 - Publication au BOPI 2001-04-23

Inscription le 20 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°322562 - Publication au BOPI 2001-04-20

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.