Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-SATIN
NOVODEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1640657
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
23/02/2000

Présentation de la marque BIO-SATIN

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVODEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « BIO-SATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVODEC domicilié(e) Zone Industrielle Route Thennes, 80110 MOREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J. BASILIEN - France.

La marque BIO-SATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-SATIN est expirée depuis le 23 février 2000.

NOVODEC a également déposé les autres marques suivantes : ELATEX , NOVAL , COCKTAIL DESIGN , LUXUS , BRIO , SCOOP , NOVODEC LA PEINTURE A LA MESURE , SCALP , GRAFIBLOC , NEUTRON


NOVODEC (S.A.) - Zone Industrielle Route Thennes, 80110 MOREUIL - France


J. BASILIEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Couleurs, vernis, laques;peintures en tous genres à l'exception des peintures isolantes;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matiéres tinctoriales;mordants; résine naturelle à l'état brut