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Marques déposées par la société étrangère NOVOCOL – PHARMACEUTICAL OF CANADA
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NOVOCOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVOCOL
NOVOCOL – PHARMACEUTICAL OF CANADA, INC, Société de droits canadiens

Numéro de dépôt :
92430055
Date de dépôt :
07/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022

Présentation de la marque NOVOCOL

Déposée le 7 août 1992 par la société étrangère NOVOCOL – PHARMACEUTICAL OF CANADA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société étrangère NOVOCOL – PHARMACEUTICAL OF CANADA domicilié(e) 25 Wolesley Court, Cambridge, ONTARIO NIR 559 - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque NOVOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVOCOL est expirée depuis le 7 août 2022.


NOVOCOL – PHARMACEUTICAL OF CANADA, INC, Société de droits canadiens - 25 Wolesley Court, Cambridge, ONTARIO NIR 559 - Canada


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2002 n°2223432 - Publication au BOPI 2002-06-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2012 n°2501284 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides