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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOCERAM
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Pierres de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierres de France
NOVOCERAM sas

Numéro de dépôt :
3196225
Date de dépôt :
27/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/11/2012
Pierres de France de NOVOCERAM

Présentation de la marque Pierres de France

Déposée le 27 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOCERAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Pierres de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVOCERAM domicilié(e) 3 avenue de Québec,26240 Saint Vallier sur Rhône - 26240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 502 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVOCERAM sas domicilié(e) 3 avenue de Québec,26240 Saint Vallier sur Rhône - 26240 - France.

La marque Pierres de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierres de France est expirée depuis le 27 novembre 2012.

NOVOCERAM a également déposé les autres marques suivantes : CERAM Style , New England' Stones


NOVOCERAM sas - 3 avenue de Québec,26240 Saint Vallier sur Rhône - 26240 - France - SIREN 959502832


NOVOCERAM sas - 3 avenue de Québec,26240 Saint Vallier sur Rhône - 26240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Revêtement de sol céramique, carreaux de sol, carrelage, gres émaillé, grès cérame, grès cérame décoré, carrelage mural, revêtement mural. matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.