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Marques déposées par NOVO TECH SP ZO.O
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CLEAR PASS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLEAR PASS
NOVO TECH SP ZO.O, "Liability Limited Company" polonaise

Numéro de dépôt :
1594023
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2030

Présentation de la marque CLEAR PASS

Déposée le 28 mai 1990 par NOVO TECH SP ZO.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEAR PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVO TECH SP ZO.O, "Liability Limited Company" polonaise domicilié(e) Al. Milenijna 15, Kostrzyn Nad Odra 66470 - Pologne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'université, 75007 Paris - France.

La marque CLEAR PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLEAR PASS arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.


NOVO TECH SP ZO.O, "Liability Limited Company" polonaise - Al. Milenijna 15, Kostrzyn Nad Odra 66470 - Pologne


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'université, 75007 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Renouvellement sans limitation le 29 février 2000 n°2166299 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 23 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248469 - Publication au BOPI 1998-01-23

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371111 - Publication au BOPI 2003-05-20

Inscription le 20 mai 2003 - Gage constitué n°371109 - Publication au BOPI 2003-05-20

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434300 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793556 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758026 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31

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