BAC-TO-BAC
Présentation de la marque BAC-TO-BAC
Déposée le 13 juin 1994 par la société étrangère NOVO NORDISK A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAC-TO-BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BAC-TO-BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC-TO-BAC est expirée depuis le 13 juin 2004.
NOVO NORDISK A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46
Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312862 - Publication au BOPI 2000-12-18
Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200087 - Publication au BOPI 1996-04-11
Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30