Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLO NOVA
SARL NOVIUS

Numéro de dépôt :
3442366
Date de dépôt :
25/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/07/2016
SOLO NOVA de NOVIUS

Présentation de la marque SOLO NOVA

Déposée le 25 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOLO NOVA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVIUS domicilié(e) 55, Avenue Galline,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 207 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CABINET VERNIAU domicilié(e) 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLO NOVA est expirée depuis le 25 juillet 2016.

NOVIUS a également déposé les autres marques suivantes : Posi Nova , Bizy Nova , NOVIUS , Novius , Posta Nova , WEBICIEL , Posta Nova , Publi Nova


SARL NOVIUS - 55, Avenue Galline,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 443207154


SELARL CABINET VERNIAU - 59, rue de l'Abondance,69003 LYON - 69003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 1 sept. 2006 au BOPI 2006-35

Programmes d'ordinateurs enregistrés – programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels. Logiciels sur CD-ROM, DVD, ou dans un format pouvant être téléchargé ; logiciels de gestion de contact et de publipostage électronique ; logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet), ayant pour fonction : la sauvegarde et la gestion de listes d'adresses de courriers électroniques, la création de messages électroniques élaborés (textes et images statiques et dynamiques), et l'envoi en nombre de messages électroniques à une liste d'adresses de courriers électroniques – la production de statistiques de fréquentation de sites Web, de référencement et de positionnement de sites Web sur les outils de recherche, à savoir moteurs de recherche et annuaires consultables sur l'Internet – la création, l'administration et la mise à jour de sites Web, notamment de sites Web de commerce électronique – la gestion de fichiers informatiques, la publication, le traitement, la mises à jours, d'informations sur des sites Web – la création, l'administration et la mise à jour de bases de données, notamment de type catalogue et stocks de produits ; logiciels de contrôle d'accès à réseau informatique ou de transmission de données ; systèmes de gestion des paiements, système et appareils de paiement et de prépaiement ; centres serveurs de bases de données ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès privé (de type Intranet ou Extranet) ; agendas électroniques ; ordinateurs blocs-notes. Publications électroniques.

Abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Gestion de fichiers informatiques. Transcription de communications. Agences de publicité ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; Courrier publicitaire. Diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie electronique, par télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Informations, renseignements d'affaires. Agences d'informations commerciales. Recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers. Services de revue de presse.

Télécommunications. Télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique. Services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données. Services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données. Transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès. Services fournis par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes ; services d'affichage électronique (télécommunications). Services de messagerie électronique. Services de messagerie en ligne. Service de téléconférences. Informations en matière de télécommunications.

Elaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels. Location de logiciels. Location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment d'ordinateurs. Abonnement à des bases de données informatiques. Location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; conception, création, mise à jour, maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de tiers. Services de reconstitution de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Duplication de programmes informatiques. Recherche, réservation et gestion administrative de noms de domaine ; référencement sur moteurs de recherche et annuaires Internet ; analyse de contenu technique et commercial de sites Internet ; conseil et veille technologique commerciale, technique et mercatique Internet ; conseils, études et recherches dans le domaine de la communication, de la télécommunication, des réseaux informatiques, et de la transmission de données, à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; conseils en propriété intellectuelle ; services de certification de messages et de données transmises par télécommunication ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web). Concession de licences de propriété intellectuelle. Location de droits de reproduction de photographies pour le compte de tiers.