Marque renouvelée - Marque en vigueur

Posta Nova
NOVIUS, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3389598
Date de dépôt :
03/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/11/2025
Posta Nova de NOVIUS

Présentation de la marque Posta Nova

Déposée le 3 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) NOVIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Posta Nova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-49 du 9 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVIUS domicilié(e) 55 avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 207 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Posta Nova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Posta Nova arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.

NOVIUS a également déposé les autres marques suivantes : Posi Nova , Bizy Nova , NOVIUS , Novius , Posta Nova , SOLO NOVA , WEBICIEL , Publi Nova


NOVIUS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 55 avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 443207154


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603087 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26

Programmes d'ordinateurs enregistrés – programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels ; logiciels sur CD-ROM, DVD, ou dans un format pouvant être téléchargé ; logiciels de gestion de contact et de publipostage électronique ; logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet), ayant pour fonction : la création, la sauvegarde et la gestion de listes d'adresses de courriers électroniques, la création de messages électroniques élaborés (textes et images statiques et dynamiques), et l'envoi en nombre de messages électroniques à une liste d'adresses de courriers électroniques – la production de statistiques de fréquentation de sites Web, de référencement et de positionnement de sites Web sur les outils de recherche, à savoir moteurs de recherche et annuaires consultables sur l'Internet – la création, l'administration et la mise à jour de sites Web – la création, l'administration et la mise à jour de bases de données – la gestion de fichiers informatiques, la publication, le traitement, la mises à jours, d'informations sur des sites Web ; logiciels de contrôle d'accès à réseau informatique ou de transmission de données ; systèmes de gestion des paiements, système et appareils de paiement et de prépaiement ; Centres serveurs de bases de données ; supports de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de bases de données ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès privé (de type Intranet ou Extranet) ; agendas électroniques ; ordinateurs blocs-notes ; publications électroniques. Abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de communications ; agences de publicité ; publicité ; promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; achat de produits et services en matière de publicité pour d'autres entreprises ; courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de revue de presse. Télécommunications ; télécommunications par terminaux téléphoniques, par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, téléphonique ; services de fourniture de connexion et de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de communication électronique et par ordinateurs, services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes d'accès ; services fournis par l'intermédiaire d'un site Internet accessibles par codes ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de télécommunications. Elaboration, conception, installation, maintenance et mise à jour de logiciels. Location de logiciels. Location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment d'ordinateurs. Abonnement à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; conception, création, mise à jour, maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de tiers. Services de reconstitution de bases de données. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Duplication de programmes informatiques. Recherche, réservation et gestion administrative de noms de domaine ; référencement sur moteurs de recherche et annuaires Internet ; analyse de contenu technique et commercial de sites Internet ; conseil et veille technologique commerciale, technique et mercatique Internet ; conseils, études et recherches dans le domaine de la communication, de la télécommunication, des réseaux informatiques, et de la transmission de données, à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs. Services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs pour emballages ; conseils en propriété intellectuelle ; services de certification de messages et de données transmises par télécommunication ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels ; hébergement de sites informatiques (sites Web). Concession de licences de propriété intellectuelle. Location de droits de reproduction de photographies pour le compte de tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.