Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVIUS
NOVIUS, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3977511
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023
NOVIUS de NOVIUS

Présentation de la marque NOVIUS

Déposée le 25 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) NOVIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVIUS domicilié(e) 55 avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 207 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NOVIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVIUS est expirée depuis le 25 janvier 2023.

NOVIUS a également déposé les autres marques suivantes : Posi Nova , Bizy Nova , Novius , Posta Nova , SOLO NOVA , WEBICIEL , Posta Nova , Publi Nova


NOVIUS, Société Anonyme à Conseil d'Administration - 55 avenue Galline - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 443207154


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateurs téléchargeables, logiciels accessibles et utilisables par l'intermédiaire d'un réseau de communication mondiale (de type Internet) et/ou à accès réservé ou privé (de type Intranet ou Extranet) ; interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Supports de données numériques ; ordinateurs, serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet ou Extranet). Publications électroniques (téléchargeables) ; journaux et magazines électroniques (téléchargeables) ; dispositifs (appareils) pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons, d'images et de vidéos. Cartes à mémoire ou à microprocesseur, supports d'enregistrement numériques.

Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, notamment : informations, conseils dans le domaine de l'informatique, des logiciels et télécommunications, démonstrations de produits, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de logiciels. Gestion de campagne et d'envoi de courriers et courriels publicitaires et promotionnels. Conseils et analyse stratégique pour les entreprises, études de positionnement concurrentiel, conseils en stratégies digitales aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils en communication digitale et marketing. Services d'études en matière de marketing. Services de gestion de projets commerciaux. Abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; services de mise à jour de bases de données (saisie) ; services d'enregistrement et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ; transcription de communications ; agences de publicité ; services de publicité et de marketing sur réseaux sociaux en ligne ; publicité y compris en ligne ; services de promotion des ventes pour des tiers, notamment par voie électronique sur un réseau informatique et sur les réseaux sociaux ; services de prospection commerciale, notamment par voie électronique sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; diffusion de messages et d'annonces publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone portable et sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations dans le domaine des télécommunications par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; informations, renseignements d'affaires ; agences d'informations commerciales ; services de revue de presse. Service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services en matière de publicité pour le compte de tiers).

Télécommunications ; services de communications électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de communication interactive ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public en ligne ; services d'information par réseau informatique et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; transmission d'informations sur réseaux informatiques en général ; services de communication au public par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services de transmission d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; fourniture de forums de discussion en ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse, photographies, dépêches, images, messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux ; services d'échange électronique de données ; services de transmission et de communication interactifs et sécurisés de données accessibles par les réseaux informatiques nationaux, transnationaux, et par l'Internet, sur tous terminaux de communication permettant d'accéder à l'Internet ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des bases de données, à savoir visualisation d'informations contenues dans une base de données ; transmission de données et d'informations fournies par l'intermédiaire d'un site Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de messagerie en ligne ; service de téléconférences ; informations en matière de télécommunications. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement et/ou lecture de codes à barres, par l'intermédiaire de terminaux mobiles et de tous lecteurs – enregistreurs de données multimédia ; fourniture d'accès en ligne (sur Internet) à des logiciels.

Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de suppléments à des publications périodiques, d'encarts (autres que publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d'annonces (autres que publicitaires), de recueils et cahiers d'annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; services de divertissement, services d'information en matière de divertissement ; production de films ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; production et montage de programmes audiovisuels et multimédias ; services de reporters, reportages photographiques, reportages audiovisuels.

Elaboration, conception, installation, location, maintenance et mise à jour de logiciels ; location d'appareils et d'instruments dans le domaine de l'informatique, et notamment d'ordinateurs ; location de serveurs Web ; abonnement à des bases de données informatiques ; location de temps d'accès, d'utilisation et d'hébergement d'un centre serveur de base de données ; conception et développement de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; consultation en matière de logiciels et d'applications pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; création et entretien pour des tiers de sites Web et d'applications logicielles téléchargeables pour terminaux mobiles ou pour autres supports de télécommunication ; conception, création, mise à jour, maintenance et hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels et d'ordinateurs ; services de reconstitution de bases de données ; conseils, études et recherches dans le domaine de la communication, des télécommunications, des réseaux informatiques et de la transmission de données, à savoir : expertises (travaux) d'ingénieurs ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de certification de messages et de données transmises par télécommunication ; services de téléchargement de données numériques et de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; services de protection contre les virus informatiques. Etudes de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Fournisseur de services d'applications, à savoir hébergement d'applications logicielles de jeux informatiques en ligne et de contenus numériques pour des tiers ; conception et développement de logiciels et de jeux informatiques pour des tiers.