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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVITOM
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NOVITOM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVITOM
NOVITOM, SAS

Numéro de dépôt :
3695683
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/12/2029
NOVITOM de NOVITOM

Présentation de la marque NOVITOM

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVITOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « NOVITOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVITOM domicilié(e) 1 Place Firmin Gautier, 38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 196 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVITOM, SAS, Mme fayard barbara domicilié(e) 3 AVENUE DU DOYEN LOUIS WEIL, 38000 GRENOBLE - France.

La marque NOVITOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVITOM arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.


NOVITOM, SAS - 1 Place Firmin Gautier, 38000 GRENOBLE - France - SIREN 535196836


NOVITOM, SAS, Mme fayard barbara - 3 AVENUE DU DOYEN LOUIS WEIL, 38000 GRENOBLE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 15 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688975 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-15

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2019 n°2734627 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2019-12-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des images ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; dans le domaine de la microtomographie ; ;

Education ; formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; dans le domaine de l'imagerie scientifique ; ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement de logiciels. Recherches scientifiques à but médical ; dans les domaines de l'imagerie et de la caractérisation de matériaux.