Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LILI FATALE
NOVITA PRODUCTION LTD DIVISION DE GESRI INC Gino RAMACIERI

Numéro de dépôt :
97688667
Date de dépôt :
23/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LILI FATALE

Déposée le 23 juillet 1997 par NOVITA PRODUCTION LTD DIVISION DE GESRI INC Gino RAMACIERI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LILI FATALE »

Le déposant est NOVITA PRODUCTION LTD DIVISION DE GESRI INC Gino RAMACIERI, domicilié(e) 835 a Rue QUERBES, OUTREMONT (QUEBEC) H2V 3XI CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVITA PRODUCTION Dominique VILLA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


NOVITA PRODUCTION LTD DIVISION DE GESRI INC Gino RAMACIERI - 835 a Rue QUERBES, OUTREMONT (QUEBEC) H2V 3XI CANADA - Canada


NOVITA PRODUCTION Dominique VILLA - France


Inscription le 23 août 2000 - Rejet total n°306219 - Publication le 29 août 1997 au BOPI 2000-08-23

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques Supports d'enregistrement vidéo Vêtements, chaussures, chapellerie Production de spectacles de films Agences pour artistes (service d'artistes de spectacles) Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Jeux et jouets

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.