Accueil marques.expert
/
Marques déposées par NOVISOL
/
ITEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITEA
NOVISOL

Numéro de dépôt :
4410392
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027
ITEA de NOVISOL

Présentation de la marque ITEA

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par NOVISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est NOVISOL domicilié(e) 6 impasse du Bois de la Grange - 33610 - Canéjan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVISOL, Monsieur Olivier Ritter domicilié(e) 6 IMPASSE DU BOIS DE LA GRANGE - 33610 - CANEJAN - France.

La marque ITEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITEA arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


NOVISOL - 6 impasse du Bois de la Grange - 33610 - Canéjan - France


NOVISOL, Monsieur Olivier Ritter - 6 IMPASSE DU BOIS DE LA GRANGE - 33610 - CANEJAN - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure).