Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VERTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVINTISS domicilié(e) 4 HENRY CRESPIN - 17000 - LA PALLICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 744 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVINTISS domicilié(e) 4 HENRY CRESPIN - 17000 - LA PALLICE - France.
La marque VERTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVINTISS, SARL - 4 HENRY CRESPIN - 17000 - LA PALLICE - France - SIREN 449744143
NOVINTISS - 4 HENRY CRESPIN - 17000 - LA PALLICE - France
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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